Al-Tayibat ASBL

Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 1er avril 2026

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2. Identification de l'éditeur

Le Site est édité par Al-Tayibat ASBL, association sans but lucratif de droit belge. Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@al-tayibat.com.

3. Accès et utilisation du Site

Le Site est accessible gratuitement. Vous vous engagez à utiliser le Site conformément aux lois et réglementations applicables et à ne pas :

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  • Tenter d'accéder sans autorisation à des zones réservées.
  • Reproduire ou diffuser le contenu du Site sans autorisation écrite.
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4. Commandes et contrat de vente

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5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site (textes, logos, images, conception) sont la propriété exclusive d'Al-Tayibat ASBL ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

6. Limitation de responsabilité

Al-Tayibat ASBL ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du Site. Nous nous efforçons de maintenir le Site disponible en permanence mais ne garantissons pas un accès ininterrompu.

7. Modification des conditions

Al-Tayibat ASBL se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit belge. En cas de litige, les tribunaux compétents de l'arrondissement judiciaire applicable en Belgique sont seuls compétents.